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Marques déposées par l'association loi 1901 ISTP
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Pôle Européen de la Compétence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pôle Européen de la Compétence
ISTP, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99791604
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2019

Présentation de la marque Pôle Européen de la Compétence

Déposée le 6 mai 1999 par l'association loi 1901 ISTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pôle Européen de la Compétence »

Le déposant est l'association loi 1901 ISTP domicilié(e) 61 Boulevard Alexandre de Fraissinette BP 20332 - 42015 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 294 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISTP domicilié(e) 61 Boulevard Alexandre de Fraissinette BP 20332 - 42015 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pôle Européen de la Compétence est expirée depuis le 6 mai 2019.

ISTP a également déposé les autres marques suivantes : Bachelor en ingénierie , Bachelor ISTP


ISTP, Association Loi 1901 - 61 Boulevard Alexandre de Fraissinette BP 20332 - 42015 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 381294024


ISTP - 61 Boulevard Alexandre de Fraissinette BP 20332 - 42015 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407160 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12

Conseils, informations ou renseignements d'affaires Ingénierie de la compétence Formation. Edition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences Recherche, travaux d'ingénierie Prospection.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.